Études Historiques, documentaires et mémorielles du site – Mission A110

Les études historiques et documentaires ont pour but de reconstituer, à travers l’histoire, les pratiques industrielles ainsi que les activités du site d’étude.

Ces recherches d’informations permettent d’une part, de recenser, localiser et identifier les zones potentiellement polluées et d’autre part, de déterminer les types de polluants potentiellement présents dans les milieux (sols, eaux souterraines, gaz du sol, etc.) au droit du site concerné.

Différents types de services sont consultés et servent à recueillir des informations utiles et pertinentes aux études historiques tels que :

·       Les bases de données BASOL (Base de données sur les sites et sols pollués ou potentiellement pollués), BASIAS (Base de données d’Anciens Sites Industriels et Activités de Services) et SIS (Secteurs d’Informations sur les Sols) ;

·       Les photographies aériennes de l’IGN ;

·       La consultation des services de l’État : préfectures, DREAL, ARS, archives et mairies.

Les études historiques incluent également les alentours de la zone d’étude afin d’identifier les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) à proximité du site d’étude.

La recherche des activités susceptibles d’avoir induit une pollution, que ce soit directement sur le site ou indirectement par migration depuis les alentours du site, s’étendra donc au-delà des limites de la zone d’étude.

Les études historiques permettent par ailleurs d’identifier les restrictions ou contraintes d’usages qui pourraient être imposées au site.