La mission globale levée de doute (LEVE) permet de savoir si un site relève ou non de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués. En effet, l’ensemble du territoire national n’a pas vocation à relever de la méthodologie de gestion des sols pollués.
Un site relève de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués si et seulement si il a été le siège d'activités industrielles et/ou de services (décharges, sites miniers, sites industriels, zones de stockage, etc.) ou à des activités susceptibles d'engendrer une pollution telles que des zones d’épandage d’effluents, de remblais, de stockage de déchets.
Dans le cas où la levée de doute permet d’affirmer qu’un site relève de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués, il convient ensuite de caractériser l’éventuelle pollution via la visite de site (mission A100) ainsi que l’étude historique, documentaire et mémorielle (mission A110). Ces études peuvent être complétées par un diagnostic in-situ afin d’identifier la potentielle pollution.
Si la levée de doute permet d'exclure le site des sites potentiellement pollués, sa gestion ne relève pas de la méthodologie et donc le site peut être céder sans plus d'études complémentaires.
<< SSP - Etude historique / Schéma conceptuel d'exposition >>