Veuillez nous excuser, le systeme doit lancer une tache automatisée

veuillez patienter une minute SVP.

Interprétation de l’état des milieux (IEM SSP) I LETOURNEUR CONSEIL
Letourneur Conseil > IEM

L'Interprétation de l'État des Milieux (IEM)

L’Interprétation de l’État des Milieux (IEM) est un outil de gestion des sites et sols pollués. Cet outil peut être utilisé uniquement dans le cas où l’usage du site d’étude est fixé, connu. L’objectif est de déterminer la compatibilité de l’état des milieux (sols, eaux souterraines, eaux de surface, air ambiant, ...) avec les usages en cours d’un point de vue sanitaire. Les usages concernent les populations humaines, mais peuvent aussi concerner les ressources naturelles à protéger.

 La démarche d’IEM est la suivante.


Étape n°1 de l’IEM : constatation des usages – visite de site

  • Qui sont les usagers ? : adultes ou enfants, usagers permanents ou temporaires ;
  • Quel type d’usage ? : logement, Ă©tablissement scolaire, Ă©tablissement rĂ©crĂ©atif ;
  • Quelles sont les habitudes des usagers ? : habitudes de consommation, temps de prĂ©sence dans les locaux.

Étape n°2 de l’IEM : recherches bibliographiques – étude historique et de vulnérabilité

En parallèle du constat des usages, il est nécessaire de faire des recherches bibliographiques afin de définir quels sont les milieux pouvant contenir les pollutions. Ces recherches sont menées de plusieurs manières :

  • Consultation de bases de donnĂ©es en ligne ;
  • Consultation de documents en prĂ©fecture, aux archives dĂ©partementales, en mairie ou dans les locaux des autoritĂ©s compĂ©tentes (ARS, DRIEE, DREAL, DDT).
Étape n°3 de l’IEM : diagnostic des milieux retenus

Cette étape est réalisée à la suite des résultats obtenus au cours des deux premières étapes. Un programme d’investigation est établi pour chacun des milieux retenus susceptible de contenir de la pollution. Ces investigations ne sont réalisables que si les différents acteurs donnent leur accord (propriétaires, locataires, exploitants, dirigeants). En cas d’impossibilité de mener des investigations dans certaines zones (refus des occupants, inaccessibilité), des modèles peuvent être utilisés en intégrant les données obtenues sur les zones voisines.

Étape n°4 de l’IEM : gestion des résultats

Afin d’établir les conclusions, les résultats peuvent être comparés à plusieurs bases de données ;

  • Valeurs de gestion en vigueur (eaux de surface, eaux souterraines, denrĂ©es alimentaires, air intĂ©rieur et air extĂ©rieur) ;
  • Valeurs de l’état initial du site ;
  • Valeurs de l’environnement local tĂ©moin ;
  • Valeurs d’analyse de situation (sols, gaz du sol, air intĂ©rieur et air extĂ©rieur) ;
  • DonnĂ©es de qualitĂ© sur les diffĂ©rents milieux d’exposition.

Dans le cas où il n’existe pas de base de données pour réaliser une comparaison, une évaluation quantitative des risques sanitaires sera menée en utilisant la grille IEM fournie par le Ministère en charge de l’Environnement. Afin de pouvoir utiliser cette grille de manière efficace, de nombreuses données d’entrée sont nécessaires. Elles correspondent aux conclusions des étapes n°1, n°2 et n°3 de l’IEM.

Étape n°5 de l’IEM : conclusion, les actions à engager

L’interprétation des résultats obtenus suite aux comparaisons des valeurs et/ou à l’utilisation de la grille IEM permet de définir si les milieux sont compatibles ou non avec les usages en place. Le site d’étude est alors catégorisé avec des actions propres à engager  :

  • En cas de compatibilitĂ© sanitaire et avec des sources de pollution maĂ®trisĂ©es :
      • PĂ©renniser les usages fixĂ©s en conservant la mĂ©moire (servitudes, restrictions d’usage) ;
      • Mettre en place un rĂ©seau de surveillance afin de s’assurer de la pĂ©rennitĂ© de la situation (faisable uniquement pour certains milieux) ;
  • En cas de compatibilitĂ© sanitaire mais avec des sources de pollution non maĂ®trisĂ©es :
      • Mettre en Ĺ’uvre un plan de gestion ;
  • En cas d’incompatibilitĂ© sanitaire :
      • Mettre en place des actions simples de gestion afin de rĂ©tablir la compatibilitĂ© (retirer la source de pollution, recouvrir la zone impactĂ©e) ;
      • Mettre en Ĺ’uvre un plan de gestion.

                                                        << Evaluation des risques sanitaires / Plan de gestion >>