> Sites et sols pollués

Evaluation de Risque Sanitaire (ancienne EQRS)

Relevé de mesure, modélisation, afin de mettre en évidence un risque et de permettre un arbitrage sur l’usage futur d’un site.

 

• Réglementation

L’évaluation du risque a été formalisée en 1983 par l’académie des sciences (le National Research Council) des Etats-Unis [NRC, 1983].

L’objectif est l’identification et l’estimation de risques pour la santé de populations vivant des situations environnementales dégradées ; les dégradations pouvant être naturelles ou liées à des activités humaines. Ses domaines d’application se sont  multipliés aujourd’hui, à l’étranger comme en France, et la démarche fait désormais preuve là où les disciplines scientifiques classiques (épidémiologie, toxicologie, biologie, etc.) ont atteint les limites de leurs capacités de détection.

Une réglementation française concernant les sites et sols pollués a ensuite été mise en place et ne cesse d’évoluer :

En 1993 une politique du ministère en charge de l’environnement est mise en place pour la réhabilitation et le traitement des sites pollués avec

- Législation sur les Installations Classées

- Législation sur les déchets

 

Le 23 avril 1996 une circulaire présente les premiers outils de hiérarchisation et de classification des sites :

- Les études historiques ;

- Le diagnostic initial ;

- L’Évaluation Simplifiée de Risques (ESR).

 

En 1996 un dispositif pour les sites à responsables défaillants est défini.

Le 10 décembre 1999 une politique de gestion des risques suivant l’usage introduit:

- Le diagnostic approfondi ;

- L’Évaluation Détaillée des Risques (EDR) pour la santé humaine, pour les ressources en eau, pour les écosystèmes, pour les biens matériels.

 

En février 2007, des textes portant sur de nouvelles démarches de gestion et de réaménagement des sites et sols pollués paraissent.  Ils proposent deux nouveaux outils d’Évaluation des Risques Sanitaires :

- l’Interprétation de l’Etat des Milieux (IEM)

 

• Principe de l’évaluation de l’EQRS

Il existe différents types d’évaluation quantitative des risques sur les sites pollués. Celles-ci ont pour but d'évaluer l'impact des substances chimiques constituant la source de pollution sur :

- l'homme, en tenant compte des diverses expositions possibles aux différentes sources de pollution (expositions directes et/ou indirectes),

- les ressources en eau (souterraines et/ou superficielles), considérées aussi comme une cible prioritaire,

- l'environnement naturel (faune, flore) ou urbains (biens matériels), du fait des concentrations rencontrées dans les différents milieux.

 

En fonction des résultats obtenus à l’issue de l’évaluation des risques, il pourra être nécessaire de mettre en place une stratégie de réhabilitation du site.

 

 

 

• Les étapes de l’EQRS

La méthode de l’évaluation quantitative des risques sanitaires comprend quatre étapes permettant de répondre aux questions suivantes :

- Identification du potentiel danger des sources

La source engendre-t-elle des effets indésirables pour l'homme ? Quels sont ces effets indésirables ?

- Évaluation de la relation dose-effet

Quelle est la relation entre la dose, ou le niveau d'exposition à la substance, et l'incidence ou la gravité de ses effets chez l'homme ?

- Évaluation de l’exposition

Quelles sont les voies de passage du polluant (la source) vers l'homme (l’enjeu) ? Quelles sont la fréquence, la durée et l'importance de l'exposition de l'homme à la source ?

- Caractérisation des risques

Quelle est l'expression quantitative du risque correspondant à la synthèse de l'évaluation de la toxicité et de l'exposition ? Quelle est l'interprétation du résultat ?